Marque enregistrée - Marque en vigueur

APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES
M. ACHOUR OUALI, Agissant pour le compte de la société APHIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
4228447
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES de ACHOUR OUALI

Présentation de la marque APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES

Déposée le 24 novembre 2015 par monsieur ACHOUR OUALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur ACHOUR OUALI domicilié(e) 6 RUE ROBERT SCGUMANN - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ACHOUR OUALI domicilié(e) 6 RUE ROBERT SCGUMANN - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

ACHOUR OUALI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. ACHOUR OUALI, Agissant pour le compte de la société APHIA en cours de formation - 6 RUE ROBERT SCGUMANN - 93420 - VILLEPINTE - France


M. ACHOUR OUALI - 6 RUE ROBERT SCGUMANN - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.